Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Brulius
M. Raphael CHAMPIER

Numéro de dépôt :
4053311
Date de dépôt :
10/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2023
Cuvée Brulius de Raphael CHAMPIER

Présentation de la marque Cuvée Brulius

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2013 par monsieur Raphael CHAMPIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée Brulius » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Raphael CHAMPIER domicilié(e) LACARELLE, Route de Lacarelle - 69460 - St Etienne des Oullières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Raphael CHAMPIER domicilié(e) LACARELLE, Route de Lacarelle - 69460 - St Etienne des Oullières - France.

La marque Cuvée Brulius a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Brulius est expirée depuis le 10 décembre 2023.

Raphael CHAMPIER a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Unisson


M. Raphael CHAMPIER - LACARELLE, Route de Lacarelle - 69460 - St Etienne des Oullières - France


M. Raphael CHAMPIER - LACARELLE, Route de Lacarelle - 69460 - St Etienne des Oullières - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.